LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 2025

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2025
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2025/20 Approbation du Procès Verbal des séances du 25 Mars et du 03 Avril 2025 Pour : 13
DCM N°2025/21 Avenant n°2 du service des Gardes Champêtres Pour : 13
DCM N°2025/22 Négociation par le centre de gestion de la fonction publique territoriale d’un contrat d’assurance
destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents.
Pour : 13

 

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2025
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2025/14 Vote du Compte Financier unique 2024 Pour : 12
Abstention : 01
DCM N°2025/15 Affectation du Résultat 2024 Pour : 13
DCM N°2025/16 Attribution des subventions 2025 Pour : 13
DCM N°2025/17 Vote du Budget Primitif 2025 (cliquez ICI pour accéder au document) Pour : 13
DCM N°2025/18

Adhésion au groupement de commandes coordonné par le Conseil Départemental du
Territoire de Belfort pour la fourniture et la livraison de produits de marquage routier

Pour : 13
DCM N°2025/19 Amortissement des subventions d’équipement versées au compte 2 041 412 Pour : 13

 

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2025
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2025/11 Approbation du Procès Verbal de la séance du 21 Février 2025 Pour : 13
DCM N°2025/12 Vote des taux d’imposition 2025 Pour : 13
DCM N°2025/13 Pose de bordures et caniveaux avec enrobés Rue des Eglantines : plan de financement prévisionnel et demandes de subventions Pour : 13

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LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2025
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2025/01 Nomination du secrétaire de Séance Pour : 11
DCM N°2025/02 Adhésion au groupement de commande pour la prestation de topographie avec le Grand Belfort Pour : 11
DCM N°2025/03

Exonération de la taxe foncière en faveur des logements achevés depuis plus de 10 ans au 1er janvier
de la première année d’exonération ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinés à économiser l’énergie

Pour : 11
DCM N°2025/04 Renouvellement de la convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
pour le contrôle des équipements sportifs & de loisirs
Pour : 11
DCM N°2025/05 Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2025 avec l’ONF Pour : 11
DCM N°2025/06 Créances irrécouvrables admission en non-valeur et validation de dettes éteintes Pour : 11
DCM N°2025/07 Délivrance d’un mandat auprès du Syndicat Intercommunal d’Énergies d’Équipement et
d’Environnement de la Nièvre en vue de réaliser une demande de modification de contexte
d’utilisation et de profil dans le cadre de l’accord-cadre multi-attributaires pour l’acheminement
et la fourniture d’électricité et services associés sur le périmètre de la Région Bourgogne Franche-Comté
Pour : 11
DCM N°2025/08 Création d’un emploi saisonnier Pour : 11
DCM N°2025/09 Suppression et création d’un emploi à temps non complet Pour : 11
DCM N°2025/10 Approbation du Procès Verbal de la séance du 16/12/2024 Pour : 11