PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 09 juillet, à 19h30 à la Mairie de Dorans.

Ordre du Jour :

1. Groupement de commande relatif à la fourniture d'effets d'habillement & d'équipement de protection individuelle avec le Grand Belfort
2. Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP)
3. Décision Modificative n°l
4. Renouvellement du partenariat e-carte avantage jeunes, avec le Bureau Information Jeunesse de Belfort, pour 2025/2026

Informations et questions diverses

• Ébauche projet de fusion des syndicats scolaires
• CDD de M GUY (avec service de remplacement du CDG)
• Arrêté relatif aux panneaux d'affichages prévus par l'article L581-13 du code de l'environnement
• Présentation de I' Atelier OPABT sur la mémoire - Octobre 2025