Actualité

Commune de DORANS - Territoire de Belfort

 

Compte-rendus des réunions du conseil municipal 2009


Année 2009

 

 

Octobre et décembre 2009

  • Modification PLU (article U7)
  • Stationnement
  • Gestion forestière
  • Travaux rue de la Charme
  • Plan de sauvegarde communal
  • Aménagement chemin des écoles
  • Tarifs de location salles communales
  • Aire de retournement / ordures ménagères

 

 

 

Août et Octobre 2009

  • Modification PLU (article U7)
  • Travaux d'été
  • Aire de retournement / ordures ménagères
  • Travaux rue de la Charme
  • Civisme (entretien végétaux et stationnement trottoirs)

 

 

Mai & Juillet 2009

  • Point ZAC avec l'aménageur Nexity
  • Délibération, approbation et modification du PLU
  • Validation des propositions de l'aménageur
  • Avancée du projet de réaménagement de la rue de la Charme
  • Site internet
  • Recrutement pour l'école primaire de Dorans

 

 CR mai & juillet 2009

 

 

 

Recrutement RPI

 

Avril 2009

  • Compte administratif
  • Budget
  • Taux d'imposition
  • Subventions
  • Vandalisme et incivilités

Mars 2009

  • Budget
  • Travaux
  • Recensement
  • ZAC
  • Forêt
  • Eco-point
  • Recrutements d'été

Janvier 2009

  • Location de  salles
  • Parcelle rue des sapins
  • Subvention parking nouvelle école primaire
  • Travaux rue de la Charme
  • ZAC

 

Année 2008                                                                        
           


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